Quand vient le temps d’acheter, de transférer ou de refinancer son immeuble (sa propriété), il y a toute une terminologie à connaître pour comprendre le déroulement du processus et en saisir les tenants et les aboutissants. La COOP met ainsi à votre disposition un glossaire pour vous aider à comprendre l’utilisation de certains termes, leur nature et leurs effets dans certains contextes.
Voici la liste non exhaustive des termes :
- ACHAT
- ACHAT DE POINTS DE BASE
- ACTE DE VENTE
- ACTE D'HYPOTHÈQUE
- ACTES
- AGENCE
- AJUSTEMENTS
- AMORTISSEMENT
- APPROBATION
- ARGENT
- ASSURANCE
- ASSURANCE TITRE
- AVT
- B LENDERS
- B2B
- BANQUE
- BLOC
- BMO
- BNC
- CAISSES
- CAPITAL
- CÉLIBATAIRE
- CENTRE HYPOTHÉCAIRE
- DOMINION
- CERTIFICAT DE LOCALISATION
- CERTIFICAT DE MARIAGE
- CESSION DE RANG
- CHALET
- CIBC
- CLAUSES SPÉCIALES
- CONDO
- CONSTITUANT
- CONTRAT
- CONTRAT DE MARIAGE
- CONTRAT DE PRÊT
- CONTRAT D'INDIVISION
- COURTIER HYPOTHÉCAIRE
- COURTIER IMMOBILIER
- CRÉANCIER
- CRYPTO MONNAIE
- DÉBITEUR
- DÉBOURSÉS
- DÉCLARATION DE COOPROPRIÉTÉ
- DÉCLARATION STANDARD
- DESJARDINS
- DÉTACHÉE
- DIVORCÉ (E)
- DOCUMENTS CONNEXES
- DU PROPRIO
- DUPLEX
- ÉCHÉANCE
- EMPRUNTEUR
- ETAT DE COMPTE
- ÉTAT MATRIMONIAL
- ÉTHIQUE
- ÉVALUATION
- FINDERS FEE
- FRAIS DE L'ÉTAT
- HONORAIRES FIXES
- HYPOTHÉCA
- HYPOTHÈQUE INVERSÉE
- HYPOTHÈQUE IMMOBILIÈRE
- HYPOTHEQUE MOBILIÈRE
- IG GROUP
- IMERIS
- INDEX DES IMMEUBLES
- INDIVISION
- INDUSTRIEL ALLIANCE
- INSPECTION
- INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
- INTELLIGENCE HYPOTHÉCAIRE
- INTÉRÊT
- INTÉRÊT À TAUX FIXE
- INTÉRÊT À TAUX VARIABLE
- JUGEMENT
- LA LAURENTIENNE
- LOI ET RÈGLEMENTS
- LOYER
- MAISON
- MANDAT (PROCURATION)
- MANDAT DE PROTECTION
- MANULIFE
- MELCCQ
- MISE DE FONDS
- MJQ
- MONTANT
- MRNQ
- MRQ
- MULTI LOGEMENTS
- MULTI PRÊT
- MUR MITOYEN
- NOTAIRE
- OCCUPATION
- OFFRE D'ACHAT
- PÉNALITÉ
- PLANI PRÊT
- POSSESSION
- POURCENTAGE
- PRESCRIPTION
- PRÊT
- PRÊT-VENTE
- PRISE EN PAIEMENT
- PRODUCTION DE DOSSIER
- PROPRIÉTÉ DIVISE
- PUBLICITÉ
- QUADRUPLEX
- QUITTANCE
- RAP
- RBC
- RDPRM
- RECHERCHE DE TITRES
- REGISTRE FONCIER
- REMBOURSEMENT
- REPRISE DE FINANCE
- SEMI DÉTACHÉ
- SÉPARATION DE BIENS
- SERVITUDES
- SOCIÉTÉ D'ACQUETS
- SPLIT LEVEL
- STANDARDISATION
- TANGERINE
- TAUX HORAIRE
- TAXES SCOLAIRES ET MUNICIPALES
- TD-CANADA TRUST
- TESTAMENT
- TPS-TVQ
- TRAVAIL À L'ACTE
- TRIPLEX
- VEUF (VE)
- VENTE
- DIVORCÉ (E)
- VENTE SANS GARANTIE DE TITRES
- VENTE SANS GARANTIE LÉGALE
- VERICO
- VERSEMENT PAR ANTICIPATION
- VICES CACHÉS
Des articles seront régulièrement publiés sur le nouveau site de la Coopérative de notaires du Québec.
